CGV— Services Textiles

CGV – Services Textiles chez At. Line

Nos CGV Services Textiles incluent la conception, la production et la personnalisation de produits textiles. Cette section détaille les modalités de tarification, les conditions de paiement, ainsi que les délais de livraison et les politiques de retour spécifiques à nos prestations textiles.

1. Tarifs des Services Textiles

Nous exprimons tous les tarifs de nos services textiles en dirhams, calculés d’après les informations que vous nous fournissez. Ces tarifs peuvent être révisés en fonction des circonstances. Nous appliquons les prix de conception en vigueur au moment de l’acceptation du devis, tandis que les prix de production, initialement indicatifs, peuvent évoluer jusqu’à la validation du prototype. Si une modification intervient, nous vous soumettrons une nouvelle offre.

Ces tarifs s’entendent hors taxes (HT) et seront majorés de la TVA en vigueur.

2. Acceptation, Rétractation, Modification de Commande

Lorsque vous acceptez un devis et versez un acompte, vous confirmez avoir lu, compris et accepté nos conditions générales de vente (CGV).

Si vous souhaitez résilier une commande, vous devez envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 10 jours avant l’échéance. Sans respect de ce délai, vous serez tenu de régler l’intégralité de la prestation. En cas de résiliation de votre part, vous devrez également régler les prestations déjà effectuées.

Nous traitons toute modification de commande comme une nouvelle demande, soumise aux mêmes conditions.

En cas de résiliation ou suspension d’une commande, nous facturerons les frais engagés. Les avoirs accordés par At. Line sàrl seront convertis en « notes de crédit », déductibles des factures futures.

3. Modalités de Paiement

Les paiements pour les études de prix, la conception et la personnalisation doivent être effectués à 100 % d’avance. Pour la confection, le paiement s’effectue en deux fois : 50 % à la commande, le reste à la fin de la production.

Il est impératif de mettre à disposition ou de payer l’intégralité des fournitures et accessoires au moins deux semaines avant le début de la production.

Nous n’accordons aucun escompte.

Nous vous invitons à signaler toute anomalie sur les fournitures au moment de leur réception.

At. Line sàrl contrôle la qualité à chaque étape. Cependant, si vous constatez un défaut dans les 8 jours suivant la livraison, notre service technique analysera le problème et proposera des solutions. Nos prestataires mettront en œuvre la solution la plus rapide et économique pour garantir un produit final conforme.

Nous émettons la facture après réception du paiement intégral.

Vous pouvez effectuer les paiements par virement, chèque ou en espèces.

4. Éthique et Confidentialité

Nous respectons le secret professionnel et garantissons la confidentialité des articles et modèles exclusifs que vous nous confiez.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande qui serait contraire à l’éthique et la pudeur légiféré par nos valeurs musulmanes.

5. Propriété des Productions

Les productions restent la propriété d’At. Line sàrl jusqu’au règlement complet de la commande.

6. Délais, Livraison et Retrait

Modalités de Livraison

Nous proposons trois options pour la livraison de nos services textiles :

• Remise directe à l’atelier.
• Avis de mise à disposition envoyé par e-mail, accompagné du bon de livraison et de la facture.
• Expédition via un transporteur ou expéditeur choisi par le client, à ses frais.

Pour les contrats internationaux, nous livrons selon les termes « ex work » des INCOTERMS de la Chambre de Commerce Internationale (1990). Vous devez récupérer les produits dans les 8 jours suivant l’avis de mise à disposition. Passé ce délai, nous entreposerons les produits à vos frais et risques, avec des frais de stockage de 150,00 dh par jour.

Délais de Livraison

Nous donnons les délais de production à titre indicatif, sous réserve que vous ayez mis à disposition les fournitures et accessoires dans les délais convenus. Nous ne pouvons nous engager sur des dates de livraison fixes, sauf accord spécifique. Les délais commencent à courir dès la confirmation de la mise en production. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de retard.

Transports

L’expédition des produits et les opérations de transport s’effectuent à vos risques, At. Line sàrl n’intervenant qu’en tant que mandataire.

Emballages

Vous devez préciser les modalités d’emballage lors de la commande. À défaut, nous utiliserons un emballage standard, facturé au client.

7. Modification des CGV — Services Textiles

At. Line sàrl se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Nous publierons les nouvelles conditions sur atline.ma, et elles entreront en vigueur dès leur publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuels changements.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit marocain. En cas de litige, le tribunal de commerce de Témara sera seul compétent. Adressez toute réclamation à At. Line sàrl, 13, Lotissement 03 Mars – Oued Eddahab — TEMARA — MAROC.

Pour toute autre question ou information supplémentaire, veuillez nous contacter.